Conditions d'utilisation

Le site web de la CSEESL est une référence dans les Laurentides quant aux ressources en économie sociale.

Acceptation des conditions d'utilisation

En naviguant sur ce site, vous consentez à la politique de confidentialité. Notez que les conditions peuvent être modifiées, de sorte que vous êtes invités à consulter régulièrement les documents relatifs sur ce site.

Déclaration de non-responsabilité

Le contenu de ce site est variable et peut être modifié sans préavis. La CSEESL ne prend pas responsabilité pour l'exactitude, la rapidité, la performance, l'exhaustivité de l'information diffusée sur son site.

• La CSEESL n'est pas responsable des dommages ou pertes associés à la visite du site, ou de l'impossibilité d'accès au site.
• La CSEESL se dégage de toute responsabilité en cas d'indisponibilité d'accès au site, d'arrêt temporaire ou permanent, et ce, sans préavis.

Propriétés intellectuelles

Toutes les marques de commerce ou les entreprises figurant sur ce site qui ne sont pas la propriété de, ou sous licence de notre coopérative sont la propriété de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction de matériel est interdite, à moins d'autorisation contraire.

Publicité

Les entreprises qui sont représentées sur le site constituent une forme de publicité. Néanmoins, la CSEESL n'endosse pas leur politique de confidentialité.

Abus

L'utilisation non autorisée de ce site web peut donner lieu à une réclamation en dommages-intérêts et / ou constituer une infraction pénale.

Droit applicable

Les présentes conditions d’utilisation, leur interprétation, exécution, validité et effet sont soumises à l’application des lois du Québec (Canada) ainsi que des lois fédérales applicables.

• Vous acceptez de vous en remettre à la compétence exclusive des tribunaux de la province du Québec, le cas échéant.Si l’une des présentes conditions d’utilisation serait annulée ou déclarée invalide ou inapplicable par un tribunal, les autres dispositions demeurent valables et continuent de s’appliquer.